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Qu'est ce qu'un pas de tir privé?

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Qu'est ce qu'un pas de tir privé? Empty Qu'est ce qu'un pas de tir privé?

Message par Totor Mer 12 Mai 2021 - 17:17

Bonjour à tous

La question est dans le titre:

Qu'est ce qu'on peut appeler un pas de tir privé?
Quels en sont les caractéristiques? Il y a-t-il une attestation à avoir/audit à réaliser?

Au final, qu'est ce qui différencie un terrain vague en propriété d'un pas de tir privé?

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Message par 50dTc Mer 12 Mai 2021 - 18:41

Un stand privé, t'appartient à 100%, pas pour autant aujourd'hui que tu puisse y tirer avec du B.. Un stand associatif appartiens à l’association.

Jette un œil ici

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article307

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1471

dans le nord, un gars à tenté de monter un stand, ça lui à pris 5 ou 6 ans de procédures.
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Message par Totor Mer 12 Mai 2021 - 19:42

Si je comprend bien, pour créer un stand de tir et utiliser uniquement de la catégorie C, avoir le terrain approprié et respecter les règles de nuisance sonore etc... sont suffisants

Et pour inviter d'autres tireur? Car rien n'est expliqué dans les textes de loi, si seul le propriétaire peut utiliser son terrain où s'il est libre d'inviter d'autres tireurs si ceux ci respectent les regles

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Message par seafury Jeu 13 Mai 2021 - 10:16

Ah oui c'est vrai ça
une catégorie C
tu n'as pas le droit de te balader avec comme ça dans le coffre de ta voiture ou autres sous le bras ?
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Message par bandit Jeu 13 Mai 2021 - 10:35

A partir du moment où le déplacement est légitime , y a pas de problème si tu as un mail de l'organisateur qui atteste ta venue
chez lui. Les conditions de sécurité sont les mêmes que celles que tu respectes pour aller dans ton club.
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Message par PennState67 Jeu 13 Mai 2021 - 14:59

Tout à fait vrai !
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Message par Totor Jeu 13 Mai 2021 - 15:09

Donc je peux inviter qui je veux sur mon pas de tir privé si celui ci respecte les règles de sécurité?

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Message par PennState67 Jeu 13 Mai 2021 - 15:16

Tu fais ce que tu veux chez toi....te foutre à poil pour tirer ou te déguiser en Arlequin.....
Tant que ton pas de tir est "sécurisé " tu peux inviter des copains tireurs en règle....
Que du C pas de B
Et aussi éviter l' open bar non stop car les pandores ne manqueront pas d'être en embuscade

Par contre faudrait voir du coté des assurances....pour être dans les clous
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Message par seafury Jeu 13 Mai 2021 - 17:09

sur un pas de tir privé qui défini que le pas de tir est sécurisé
le propriétaire ?
un organisme ?
le faire contrôler par la gendarmerie ?
ou les assurances ?
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Message par PennState67 Jeu 13 Mai 2021 - 17:12

J'avais vu des liens sur les mesures et conditions à respecter
faudrait que je creuse....
Tu peux déjà te renseigner via ton président de club ou des gens du comité....ou sur la toile
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Message par bandit Jeu 13 Mai 2021 - 20:56

J'ai eu une proposition d'une société Suisse qui organise sur un pas de tir Français des stages , la limite en calibre est de 12.7.
Comment cela est possible?
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Message par gill Jeu 13 Mai 2021 - 21:08

la société doit surement etre soumise au droit suisse seul, et non francais
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Message par migolponka Sam 15 Mai 2021 - 9:36

@Totor a écrit:Donc je peux inviter qui je veux sur mon pas de tir privé si celui ci respecte les règles de sécurité?

D'après ce que j'avais lu, qui était une interprétation libre des textes de loi et que vais répéter de mémoire : Rien n'interdit l'utilisation de cat C sur un terrain privé, c'est donc autorisé (contrairement aux cat B qui doivent obligatoirement être utilisée sur stand de tir homologué).

Par contre, faire trop de bruit c'est interdit, comme faire peur aux voisins (la majorité de la population étant généralement troublée quand elle voit un groupe armé dans un champ). Dans ce sens, le maire pourrait peut-être prendre un arrêté interdisant la pratique.

Donc, terrain clôturé, panneaux danger, petit coup de téléphone à la mairie et à la maréchaussée pour prévenir, c'est ce qu'il semble se faire de manière générale pour les particuliers qui tirent chez eux. Quant à inviter du monde, c'est bien ce que font tous les pas de tir TLD non homolgué, non?


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Message par bandit Sam 15 Mai 2021 - 9:50

@gill a écrit:la société doit surement etre soumise au droit suisse seul, et non francais

Je reviens dessus, un tireur français a pas le droit de tirer avec une catégorie B sur un pas de tir non homologué ( terrain privé), par contre il passe par une société étrangère il a le droit.
Expliquez moi SVP.
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Message par Anegada Sam 15 Mai 2021 - 10:16

Avant de considérer l'incohérence sur le plan légal, il faudrait envisager la possibilité que la société en question, qui effectue habituellement ses stages en Suisse, n'ai pas pensé à modifier ses conditions pour ses stages en France Wink

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Message par migolponka Sam 15 Mai 2021 - 10:18

La société Suisse (Genevoise?) qui organise ses stages TLD en France doit évidemment appliquer la législation Française. Donc catégorie B sur un pas de tir civil non homologué, soit c'est hors la loi, soit il existe des mécanismes de dérogation et d'exception inconnus de ma personne.

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Message par bandit Sam 15 Mai 2021 - 10:45

Je viens de leur poser la question , on verra bien leur retour.
Il va s'en dire que ni le nom du pas de tir ni le nom de la société seront divulgués .
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Message par jacquemet Sam 15 Mai 2021 - 16:41

@gill a écrit:la société doit surement etre soumise au droit suisse seul, et non francais

Sur sol suisse, pas de problème, c'est normal.

En revanche, sur sol français, ça m'étonnerait beaucoup que ça marche.

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Message par bandit Sam 15 Mai 2021 - 20:49

Je viens d'avoir leur retour, c'est une erreur de leur part; le calibre max autorisé est le 416 barrett.
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Message par Alain31 Dim 16 Mai 2021 - 11:38

Le tir en terrain privé s'apparente au tir de chasse. D'ailleurs de nombreux terrains TLD sont créés dans des réserves de chasse. Il faut y appliquer les règles de sécurité que nous connaissons normalement tous et respecter le voisinage.

Je pense que le TLD en 22lr va accélérer la pratique en terrain privé d'autant plus que la nuisance sonore est quasi inexistante avec un rds.
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Message par nathou Mer 19 Mai 2021 - 16:10

je m'étais renseigné a une époque et il y a une raison pour les parcs de chasse. A partir du moment ou c'est privé pour le propriétaire c'est bon mais pas pour les amis. Problèmes d'assurances. Pour être dans les clous il faut une association ou une société (parc de chasse) qui va venir couvrir les risques mais car il y a un mais celle ci doit être couverte par une commission de sécurité qui va venir contrôler le pas. Et cette commission exige un terrain clos. pas la simple clôture mais la clôture équivalente au parc de chasse. 50cm dans le sol et mini 2m de haut.

Voila ce que m'avais expliqué plusieurs pas de tir .
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Message par Alain31 Mer 19 Mai 2021 - 19:02

Il y a confusion je pense et deux sujets différents dans le post de nathou. La clôture de 2 m et enterrée concerne une certaine chasse possible dans des terrains d'un seul tenant, donc ça ne concerne pas celui qui veut tirer sur une cible sur un terrain privé qui lui appartient ou chez un ami, avec la sécurité qui va bien évidemment.

Par contre, le sujet sur l'assurance est important et ne doit pas être négligé. Le seul capable de vous donner des garanties à ce sujet est votre assureur. Impératif de l'appeler et de lui indiquer ce que vous allez faire. Il vous dira si vous avez les garanties qui vont bien dans votre contrat ou si vous devez prendre une assurance complémentaire.
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Message par bandit Mer 19 Mai 2021 - 20:59

La semaine dernière j'ai appelé mon assurance pour savoir si j'étais couvert sur un pas de tir non FFT en pratiquant, si je suis pas adhérent
à une association à temps plein ; je suis couvert par mon assurance vie privée.
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Message par nathou Jeu 20 Mai 2021 - 9:19

bandit tu es couvert par ton assurance vie privée mais pour ton ami qui vient tiré sur ton terrain privé son assurance se retournera contre la tienne car il est sur ton terrain.

A partir du moment ou il y a quelqu'un d'autre que toi sur ton pas de tir privé il y a de gros risque en cas de pépin. ca fait un an et demi que je retourne le sujet dans tout les sens. Tant qu'il arrive rien tout va bien mais en cas d'accident et vu que nous on est solvable on risque tres gros. En plus avec ce milieu particulier et la jalousie tu seras vite pointé du doigt si tu n'es pas dans les clous. La solution est l'enclos mais très onéreuse.

alors moi c'était dans le but de proposer au gens de venir tirer. un peu comme coriolis, tld 40...... ils sont tous dans des enclos de chasse

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Message par nathou Jeu 20 Mai 2021 - 9:40

Je viens d'appeler mon meilleur ami assureur mais je savais ce qu'il allait me répondre. On pratique la moto cross ensemble. Donc il m'a pris cet exemple. Car il m'a dit vous c'est encore pire, il y a les armes et je n'ai pas les connaissances pour te dire si tu as le droit d'utiliser ton arme dans ton terrain.
alors
je  me tue sur mon terrain en moto. Ma rc fonctionne. mon copain vient rouler sur mon terrain. Il se tue sur mon terrain. Son assurance se retourne contre moi car je suis considéré comme organisateur.

Il m'a repondu la seule solution est de passer par une association. Et on te demandera de realiser ses tirs soit dans des lieux homologué, parc de chasse, stand fftt, soit sur un terrain ayant eu une commission de sécurité. Et celle ci te demandera que ton terrain soit clos
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