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Message par Ethereal le Lun 15 Fév 2016 - 18:20

N'ayant pas trouvé de réponses malgré mes recherches sur le forum, je me permet de poster ici, en espérant que cela serve à d'autres.

Un sil étant considéré comme élément d'arme en France (cat C dans mon cas), je suppose que je dois remplir le cerfa 11290-02 avant d'effectuer mon achat, c'est bien cela?
Une fois la réponse du bureau E2 reçu, je peux faire mon achat?

Merci pour les retours
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Message par azur le Lun 15 Fév 2016 - 18:58

Non... avant l'achat, il faut demander l'absolution au Pape et obtenir la bénédiction du Dalaï Lama clown

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Message par DN le Lun 15 Fév 2016 - 19:47

Si je lis bien, la réponse est contenue dans la question.

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Message par Ethereal le Lun 15 Fév 2016 - 20:02

Merci pour la confirmation Very Happy
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Message par 50dTc le Mar 16 Fév 2016 - 13:46

@Ethereal a écrit:N'ayant pas trouvé de réponses malgré mes recherches sur le forum, je me permet de poster ici, en espérant que cela serve à d'autres.

Un sil étant considéré comme élément d'arme en France (cat C dans mon cas), je suppose que je dois remplir le cerfa 11290-02 avant d'effectuer mon achat, c'est bien cela?
Une fois la réponse du bureau E2 reçu, je peux faire mon achat?

Merci pour les retours


Tout est dit ici  http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/professionnel/restrictions/notice-11290.pdf

Et surtout signe en bleu, si non il te renvois le dossier (ça m'est arrivé ).

Le plus dingue c'est pour les balles, suivant si elle vont dans du C7 ou du C tout court ou un truc du genre, bref, je ne m’embête pas, je demande systématiquement.
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Message par ad_ageorges23 le Mar 1 Mar 2016 - 18:07

Je vais moi aussi tenter une commande en Allemagne sur le cerfa dans autres caractéristiques il faut mettre quoi pour un réducteur de son?
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Message par 50dTc le Mer 2 Mar 2016 - 13:20

Perso, je ne marquerai rien ; De toute façon, si cela ne leur convient pas il te renvois les trois ex avec la raison du refus.
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