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Message par savage Sam 22 Nov 2014 - 12:27

Administrativement...ça se gère comment...
Effectivement, sur des rencontres CSA, on voit des armes de corps de troupe, mais ça reste sur un stand mili, aux normes mili, apres tirer reglementairement avec une arme mili sur un stand FFT, là...Je ne sais pas?
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Message par DN Sam 22 Nov 2014 - 12:40

Écoute, je tire sur un pas de tir canon et missiles antichars.
Le CSAG affilie son club de tir à la FFTIR et voilà. Cest tout.
Si la FFTIR veut venir contrôler le pas de tir, bon courage à elle.
Et la préfecture ne te cassera pas les pieds pour l'homologation étant donne qu'un pas de tir mili est forcément aux normes.
Si tu crée un terrain FFTIR et qu'après tu veux le faire homologuer par le Génie, ça te prendra 20 ans pour pouvoir commencer à tirer.

Tu es où?

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Message par savage Sam 22 Nov 2014 - 12:41

en MP
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Message par DN Sam 22 Nov 2014 - 12:42

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Message par OB & SV Sam 22 Nov 2014 - 13:09

Pour Savage et SSG16, en MP, je vous donnerai les vraies clefs du problème posé.
Pour Savage, à toi de voir si tu veux la réglementation en vigueur aujourd'hui.
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Message par sharpshooter Sam 22 Nov 2014 - 18:43

savage a écrit:Administrativement...ça se gère comment...
Effectivement, sur des rencontres CSA, on voit des armes de corps de troupe, mais ça reste sur un stand mili, aux normes mili, apres tirer reglementairement avec une arme mili sur un stand FFT, là...Je ne sais pas?

Cela a priori ne pose aucun problème voir le TNV par exemple et les équipes de tir des bases aériennes qui utilisent bien souvent des stands civils . (l'équipe de Mont de Marsan utilise le stand de Saint-Jean de Marsacq)

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Message par guigz Dim 23 Nov 2014 - 22:17

OB & SV a écrit:Pour Savage et SSG16, en MP, je vous donnerai les vraies clefs du problème posé.
Pour Savage, à toi de voir si tu veux la réglementation en vigueur aujourd'hui.

autant supprimer le post si le tireur FFT ne peux pas le savoir
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Message par oliviervdc Dim 4 Jan 2015 - 21:09

Je rebondis sur le sujet.
Pour faire simple, il faut que l'unité utilisatrice du club civil fasse éditer un régime de champ de tir par la CSIIT, comme pour un terrain mili.
A charge de l'off tir de l'unité de faire parvenir une FEB à ladite CSIIT. La contexture est dans le tome II des infrastructures de tir.
C'est ce document qui encadrera les séances de tir mili.
Bien sûr, dans ce régime, on ne pourra trouver que des couples armes-munitions autorisés par le règlement intérieur du club FFT.

Ceci est la version simple, tout est dispo en pdf sur le site du SGA.
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Message par savage Lun 5 Jan 2015 - 18:40

oliviervdc a écrit:Je rebondis sur le sujet.
Pour faire simple, il faut que l'unité utilisatrice du club civil fasse éditer un régime de champ de tir par la CSIIT, comme pour un terrain mili.
A charge de l'off tir de l'unité de faire parvenir une FEB à ladite CSIIT. La contexture est dans le tome II des infrastructures de tir.
C'est ce document qui encadrera les séances de tir mili.
Bien sûr, dans ce régime, on ne pourra trouver que des couples armes-munitions autorisés par le règlement intérieur du club FFT.

Ceci est la version simple, tout est dispo en pdf sur le site du SGA.
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Message par azur Jeu 4 Juin 2015 - 22:39

Je déterre ce topic parce que j'ai la réponse à la question initiale: OUI
Le corps de réaction rapide européen, stationné à Strasbourg, utilise le stand de tir de la canardière au moins une fois par mois pour les tirs PA, pour une raison simple: le stand est à 500m du quartier, alors que le stand mili le plus proche est à Mutzig ou Haguenau.
L'unité paye l'utilisation au club qui est responsable du stand, tout simplement.

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Message par savage Jeu 4 Juin 2015 - 23:24

Merci...
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Message par azur Ven 5 Juin 2015 - 8:28

J'avais parcouru trop vite le fil et j'ai zappé certains élément

savage a écrit:
DN a écrit:Je suis peut être dur a la comprenette mais que veux tu faire exactement?
Ouvrir un CSA sur un terrain militaire, le mettre aux normes FFTir tout en ayant toujours une activité mili dessus?
Ou ouvrir un stand FFTir et permettre à des unités à venir tirer dessus?

Parce que dans le premier cas, je peux te répondre précisément, dans le deuxième, je ne vois pas le problème ni la finalité.

Dans un premier temps, c est effectivement ouvrir un pas de tir CSA, normes FFT, sur un terrain mili et avoir l accès avec le boulot...
Sachant que dans le temps, des travaux seront effectués pour passer une partie des installations en norme mili...4-5 ans....

Dans ton projet, je vois plusieurs difficultés:

- l'intérêt pour l'institution: j'imagine que tu vises un pas de tir TLD et pas un simple stand PA; il faut garder à l'esprit que les unités qui ont un besoin fréquent d'un pas de tir au delà de 300m ne sont pas nombreuses, et en général, elles savent déjà où aller... donc à prendre en compte. Pour un pas de tir jusqu'à 200 ou 300m, cela n'intéressera l’institution que s'il est aux normes pour la pratique de l'ISTC.

- les normes des installations: ça a déjà été évoqué concernant les normes civiles. Les normes d'infra de tir militaire ont beaucoup évolué ces dernières années, principalement pour permettre le tir de combat. La mise aux normes et l'entretien sont lourds et couteux (fosse en L, butte de tir remontée annuellement par une entreprise habilitée, etc...). En installant un pas de tir, fût-il civil, sur un terrain militaire, il est quasi-certain que tu sois obligé d'obtenir l'agrément du bureau sécurité infra de ta région militaire qui t'imposera donc les types de tir autorisés. Ils ne font pas d'abus de pouvoir, les discussions sont toujours possibles pour optimiser l'utilisation du pas de tir, mais ils engagent leur responsabilité sur le respect de la réglementation militaire.

- l'autorisation: en créant un champ de tir sur un terrain militaire, tu ne vas pas utiliser une installation de la défense (pour laquelle une convention suffit), tu vas occuper le foncier. Or, le foncier est géré par France Domaine, et pour occuper le foncier, tu dois bénéficier d'une AOT (autorisation d'occupation temporaire). Temporaire signifie qu'elle peut être donnée pour quelques heures ou pour plusieurs années (même pour installer un stand tenu par un organisme extérieur à la défense pendant des journées portes ouvertes, il faut obtenir une AOT). pour D'autre part, pour que France Domaine accorde l'AOT, il faut que l'unité responsable du terrain ET la chaine infrastructure de la défense donnent un avis favorable. Enfin, il n'est pas exclu que tu doives payer une redevance.

Bref, ce n'est pas une sinécure, et il faudra être persévérant si tu veux faire aboutir le projet. Ce n'est pas un hasard si le nombre de pas de tir militaire se réduit progressivement.

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Message par oliviervdc Ven 5 Juin 2015 - 9:01

AOT=redevance.
les CSA TIR paient à FRANCE DOMAINE. Si un CSA ne paie pas , qu'il me dise comment il fait, ça m'intéresse.
Les mises à dispositions gratuites d'avant, c'était avant........
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Message par azur Ven 5 Juin 2015 - 9:10

oliviervdc a écrit:AOT=redevance.
les CSA TIR paient à FRANCE DOMAINE. Si un CSA ne paie pas , qu'il me dise comment il fait, ça m'intéresse.
Les mises à dispositions gratuites d'avant, c'était avant........
Pas systématiquement, même si effectivement c'est de plus en plus le cas, il faut juste savoir comment présenter les choses. En expliquant qu'il s'agira d'une utilisation conjointe CSA/institution, il est possible d'obtenir une exonération.

Parallèlement, il faut savoir que lorsque des organismes qui ne sont pas ressortissants du mindef (douane, police, ONCSF, etc...) viennent utiliser un stand ou un pas de tir militaire, le ministère en question reverse à la défense une redevance au prorata du nombre de coups tirés, ce qui est destiné à financer l'entretien (une exonération est possible, là aussi)
Donc, s'il s'agit d'un pas de tir entretenu aux frais du CSA, il n'est pas exclu de facturer à l'institution son utilisation sur le même principe... mais là, ça risque de passer l'envie à l'unité de l'utiliser!

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Message par oliviervdc Ven 5 Juin 2015 - 9:21

Notre CSA du régiment tire sur les installations gérées et entretenues par le régiment mais le proprio étant FRANCE DOAMINE, il y a une OAT et on paie.
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Message par azur Ven 5 Juin 2015 - 9:25

oliviervdc a écrit:Notre CSA du régiment tire sur les installations gérées et entretenues par le régiment mais le proprio étant FRANCE DOAMINE, il y a une OAT et on paie.
Oui, c'est une contribution à l'entretien, et c'est normal.
En revanche, dans le cas du projet de Savage, l'entretien serait à la charge du CSA pour une utilisation conjointe avec le MinDef, il y a donc moyen d'argumenter une exonération.

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Message par oliviervdc Ven 5 Juin 2015 - 21:18

Je lui souhaite de tout coeur
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Message par azur Ven 5 Juin 2015 - 21:21

oliviervdc a écrit:Je lui souhaite de tout coeur
Quand on connait le cout d'entretien d'un champ de tir et les emmerdes que ça apporte... on se dit que la redevance, finalement, c'est pas mal!

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Message par savage Sam 6 Juin 2015 - 15:40

oliviervdc a écrit:Je lui souhaite de tout coeur

L'AOT, on ne peut pas s'en passer...Surtout pour un projet comme ça.
Il y a des trucs ou il vaut mieux appliquer les règlements en vigueur que d'essayer de grater pour un tout petit peu d'argent...
Le pouvoir de nuisance de l'infrastructure est....sans limite...J'ai dit infrastructure? Moi....!!! Voldemort...!!!!!

Mon aventure se poursuit et prend de la vitesse...Ouverture septembre, on pourrait y arriver....Je vais bien me retrouver avec, encore, des batons dans les roues...d'ici là....

Je vais creuser le truc de Stasbourg...Histoire de voir ce que les gens arrivent à faire...
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Message par savage Sam 6 Juin 2015 - 15:42

azur a écrit:
oliviervdc a écrit:Je lui souhaite de tout coeur
Quand on connait le cout d'entretien d'un champ de tir et les emmerdes que ça apporte... on se dit que la redevance, finalement, c'est pas mal!


Ce n'est pas parce qu'on paie un truc à France Pognon, qu'ils viennent passer le rotofil....Loin de là...
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Message par azur Sam 6 Juin 2015 - 18:57

savage a écrit:L'AOT, on ne peut pas s'en passer...Surtout pour un projet comme ça.
Il y a des trucs ou il vaut mieux appliquer les règlements en vigueur que d'essayer de grater pour un tout petit peu d'argent...
Le pouvoir de nuisance de l'infrastructure est....sans limite...J'ai dit infrastructure? Moi....!!! Voldemort...!!!!!

Mon aventure se poursuit et prend de la vitesse...Ouverture septembre, on pourrait y arriver....Je vais bien me retrouver avec, encore, des batons dans les roues...d'ici là....
Attention, il ne s'agit pas de gratter de l'argent, mais de bien mentionner que l'aménagement ne sera pas pour l'usage exclusif du club. Une exonération est parfaitement réglementaire, mais il faut savoir la demander avec les bons arguments.

Je vais creuser le truc de Stasbourg...Histoire de voir ce que les gens arrivent à faire...

Pour y avoir été directeur de tir (jusqu'en 2009), on pouvait y faire tout ce qui est imaginable pour du tir PA de 3 à 25m: cibles zonée, pivotantes, mobiles (avant-arrière), tir réflexe, etc... ils ont juste un peu gueulé lorsque les belges ont fait l'instruction tir de combat au PA, ça a arrosé sévère et un peu dégradé les installations, mais à part ça, pas de souci.

savage a écrit:
azur a écrit:
oliviervdc a écrit:Je lui souhaite de tout coeur
Quand on connait le cout d'entretien d'un champ de tir et les emmerdes que ça apporte... on se dit que la redevance, finalement, c'est pas mal!

Ce n'est pas parce qu'on paie un truc à France Pognon, qu'ils viennent passer le rotofil....Loin de là...

Là, je parlais d'un pas de tir militaire mis à disposition d'un club... la redevance n'est pas grand-chose, si on compare aux contraintes d'un club civil. Après, il faut mettre cette redevance en perspective avec les facilités d'accès.

A ce sujet, il faut savoir qu'à partir du moment où l'AOT a été accordée par France Domaine, l'autorité militaire du lieu est obligé de s'y conformer... à bien garder en mémoire si d'aventure certains bénéficiaires venaient à avoir quelques soucis de voisinage!

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Message par 50dTc Dim 7 Juin 2015 - 10:11

savage a écrit:Tout est dans le titre, avez vous connaissance d'un entité mili qui tire sur un stand FFT, je parle des vrais mili....
Pas les gendarmes, policier, gardien de prison ou douanier..... Very Happy
Merci

C'était le cas du temps ou le CPA 10 (et 40 aujourd'hui dissous) avait été intelligemment positionné au plateau d’Albion. Loin de toute infrastructure d’entraînement (Et la piste d'aviation ne permettait plus le posé de tout les porteurs, et n'était ouverte qu'aux heure ouvrable) ; des tirs était effectué sur un pas de tir local, sous couvert d'une convention.

C'est aussi le cas de mon club actuel, qui accueillait des gendarmes ( ce sont aussi des vrais des militaires ) jusqu’à la fin récente de la convention. Le cas d'autre club qui accueil la police ou les douanes. Et ce en raison d'absence d'infrastructure leur appartenant.

L'AOT elle n'existe que dans le cas ou c'est une structure appartenant au domaine de l'état qui est mis a disposition de civils ( que ce soit pour la pratique du tir, de la natation, de l'aéromodélisme etc etc )
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Message par 50dTc Dim 7 Juin 2015 - 10:19

oliviervdc a écrit:Notre CSA du régiment tire sur les installations gérées et entretenues par le régiment mais le proprio étant FRANCE DOAMINE, il y a une OAT et on paie.

Ça doit dater d'il y à trois ans, si la convention est plus ancienne, rien à payer, si renouvellement paiement. L'état gratte des sous partout, et pourtant le trou s'agrandit toujours....
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Message par seb77550 Lun 27 Juil 2015 - 21:04

il me semble qu au coudray monceaux ( 91) il y avait fut un temps , le RAID qui ci entraînait.

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